Marque expirée - Marque en non vigueur

HAUTE BORDERIE
BLANCHET Christian

Numéro de dépôt :
96616620
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque HAUTE BORDERIE

Déposée le 14 mars 1996 par BLANCHET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « HAUTE BORDERIE »

Le déposant est BLANCHET Christian domicilié(e) 10 La Borderie,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2311570) - 33820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BLANCHET Christian domicilié(e) 10 La Borderie,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2311570) - 33820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE BORDERIE est expirée depuis le 14 mars 2016.


BLANCHET Christian - 10 La Borderie,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2311570) - 33820 - France


Monsieur BLANCHET Christian - 10 La Borderie,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2311570) - 33820 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311570 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Inscription le 27 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°569855 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "HAUTE BORDERIE"